Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPA LATAM
CHABALIER ASSOCIATES PRESS AGENCY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3109037
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque CAPA LATAM

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CHABALIER ASSOCIATES PRESS AGENCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPA LATAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABALIER ASSOCIATES PRESS AGENCY domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CAPA LATAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPA LATAM est expirée depuis le 2 juillet 2011.

CHABALIER ASSOCIATES PRESS AGENCY a également déposé les autres marques suivantes : DISPARUS VOLONTAIRES , 1€60


CHABALIER ASSOCIATES PRESS AGENCY Société Anonyme - 80 rue de la Croix Nivert, 75015 PARIS - France


T. MARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Services d'abonnement à des journaux pour les tiers ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, échantillons ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques ; communications à savoir communications par terminaux d'ordinateurs ; communication et transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitements de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de communication dit " Internet " et le réseau mondial dit " Web " ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit " Internet " ; émission télévisées ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble ; transmission de dépêches ; transmission par satellite. Education ; institutions d'enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations sportives ; édition de livres, de revues, de phonogrammes ; production et réalisation de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studio d'enregistrement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.